| ACCREDITATION - QUALITE |
| Rapport au Premier ministre sur la médecine légale |
| Olivier JARDE |
Face aux évolutions de la pratique de la médecine légale depuis trente ans et face à l’importance de la preuve scientifique, le rapport demandé par le Ministre de la Santé démontre un bilan contrasté de l’activité. En France, contrairement à d’autres pays européens, la médecine légale ne bénéfice pas de cadre législatif.
Le dispositif préconisé par le rapport JARDE pour la réorganisation de la médecine légale doit permettre :
- de garantir à toute victime un égal accès aux techniques médicales de pointe ;
- d’offrir un accueil et une écoute de qualité, notamment en faveur des mineurs victimes de violences ;
- une meilleure utilisation de la ressource publique par la mutualisation des moyens et des compétences ;
- le développement de la formation et de la recherche ;
- une optimisation du recueil des preuves et une réactivité plus grande de la réponse pénale. |
| Ministère de la Santé |
| 01 janvier 2004 |
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| L'hôpital réinventé |
| Dominique COUDREAU (préface de) |
L'hôpital public traverse une crise profonde. Il faut "réinventer l'hôpital" en puisant dans les valeurs et le savoir-faire de l'hôpital et de son personnel. De la difficulté du management de l'hôpital public à la responsabilisation de ses acteurs dans la réorganisation de sa gestion, l'hôpital doit sortir de son système rigide de fonctionnement, et selon les auteurs de ce rapport, tendre pourquoi pas vers une coopération avec le privé... |
| Institut Montaigne |
| 01 janvier 2004 |
| commande_du_document2.doc |
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| La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise |
| Valérie LETARD, Hilaire FLANDRE, Serge LEPELTIER |
Le rapport d'information n° 195 (2003-2004) sur les conséquences de la canicule révèle le dysfonctionnement du système de santé et les défaillances du système d'alerte et de gestion de crise. |
| Sénat |
| 03 février 2004 |
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| Santé mentale |
| Direction générale de la santé |
La Direction générale de la santé vient de mettre en ligne un dossier concernant la santé mentale. Ses recommandations s'adressent aux professionnels : recommandations sur l'évolution des métiers et sur l'organisation et le fonctionnement d'offre de soins en psychiatrie ; recomandations sur la prise en charge pour des publics dont les troubles n'entrent pas toujours dans la nosographie habituelle : auteurs d'infractions sexuelles, personnes en situation de précarité, détenues, mineurs en grande dificulté. |
| Ministère de la Santé |
| 01 mars 2004 |
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| Recommandations de bonnes pratiques de soins en EHPAD |
| groupe de travail d'experts en gériatrie |
Depuis 1999, les établissements sont appelés à entrer dans une démarche d’amélioration continue de la qualité . La DGAS présente ici toute une série de fiches de recommandations de bonnes pratiques de soins en EHPAD. Parmi ces 31 fiches : agitation, agressivité, chutes, douleur, incontinence, soins palliatifs, … Ces recommandations rédigés par des experts en gériatrie sont destinés au personnel médical et soignant. |
| DGAS |
| 01 mars 2004 |
| rbps_ehpad.pdf |
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| Loi du 4 mars 2002 : quelles influences sur l’activité de soin à l’hôpital ? |
| M. GUERRIER, E. ELLENBERG, R. MISLAWSKI, E. HIRSCH, V. PONELLE |
L’Observatoire éthique et soins hospitaliers de l’Espace Ethique AP-HP a mené une enquête auprès des professionnels de santé intitulée « Loi du 4 mars 2002 : quelles influences sur l’activité de soin à l’hôpital ? ». Cette étude a pour objectif d’interroger les professionnels de santé sur leur perception et leurs pratiques au regard des Titre II et IV de la loi (partie « Démocratie sanitaire »). 7000 questionnaires ont été envoyés et 3000 réponses on été retournées à l’Espace éthique AP-HP. Les 348 questionnaires analysés permettent d’obtenir les premiers résultats intermédiaires. Près d’un tiers des professionnels de soins déclarent attacher une importance quant à l’information donnée aux patients. L’augmentation observée des demandes d’information de la part du patient et de son entourage est réelle mais pas significative. Cette demande de communication d’information semble cependant agir négativement sur le climat de confiance, d’autant plus que les recours juridiques se multiplient et inquiètent les hospitaliers. |
| Espace Ethique de l'AP-HP |
| 03 mars 2004 |
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| Plan assurance qualité pour la construction de bâtiments, d’installations et équipements hospitalier |
| Jean-Marc OSCARI |
Jean-Marc Oscari témoignage de la politique qualité de l'infrastructure du CHRU de Lille grâce à une présentation sous forme de synthèse de la validation des bâtiments, des installations et des équipements médicaux. |
| Jean-Marc OSCARI, Chef de projet prévention des risques et sécurité sanitaire au CHRU de Lille |
| 17 mars 2004 |
| consultez_le_texte.pdf |
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| Les référentiels d'évaluation des pratiques professionnelles -Base méthodologique pour leur réalisat |
| Service évaluation des pratiques professionnelles |
L'évaluation des pratiques professionnelles s'inscrit dans une démarche d'amélioration des pratiques et de la qualité de la prise en charge des patients.
Cette démarche concerne la pratique médicale et parmédicale, ambulatoire et en établissement de santé. Elle sera prise en compte lors de l'acréditation des établissements de santé dès 2005.
L'évaluation des pratiques professionnelles en établissement de santé concerne :
-l'organisation de la prise en charge d'un patient ;
-les pratiques professionnelles collectives, c'est-à-dire les pratiques médicales et paramédicales, concernant la prise en charge d'un patient ;
-les pratiques individuelles, notamment pour les actes à risque.
Ce guide d'élaboration des référentiels comprend un premier chapitre de synthèse des étapes, puis la description des acteurs, la description détaillée de la méthode d'élaboration, et enfin la validation de la qualité du référentiel. |
| ANAES |
| 01 avril 2004 |
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| Vers des systèmes de santé plus performants - résumé |
| OCDE |
Les 13 et 14 mai 2004, les ministres de la santé des 30 pays membres de l’OCDE se sont réunis autour du rapport de l’Organisation de Coopération et de Développement Economiques « Vers des systèmes de santé plus performants ». Cette réunion a permis de débattre sur la façon d’améliorer la qualité des soins et l’efficience de leurs systèmes de santé. Le projet de l’OCDE sur la santé a été lancé en 2001, et a fait l’objet de nombreuses études sur des grandes questions de santé : effectifs de personnel, technologies médicales, soins de longue durée, maîtrise des coûts de santé, etc. Le rapport final, riche des expériences de chacun, présente la synthèse des études menées depuis trois ans, notamment les pistes possibles pour l’amélioration de l’état de santé de la population, favoriser un accès aux soins adéquat et équitable, améliorer la réponse du système de santé, assurer un niveau de coût supportable et un financement durable, et, accroître l’efficience du système de santé. Et parmi les mesures proposées : éviter les mesures purement économiques, améliorer la prévention auprès du patient, développement les offres de soins, responsabilisation des patients et des professionnels de santé. |
| OCDE - Organisation de coopération et de développement économiques |
| 01 mai 2004 |
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| Liste des établissements membres de Réseausantéqualité accrédités par l'ANAES |
| Réseau Santé Qualité |
Les établissements de santé -membres de Réseausantéqualité- du Nord - Pas-de-Calais qui ont satisfait à la procédure d'accréditation de l'ANAES sont :
-CHAM -Centre hospitalier de l'agglomération de Montreuil
-CH de Calais
-CH de Cambrai
-CH du Dr Schaffner (Lens)
-CH de Fourmies
-CHRU de Lille
-CH de Roubaix
-CH de Seclin
-CH de Valenciennes
-EPSM des Flandres
-EPSM Lille Métropole
-Polyclinique de Hénin-Beaumont (Groupe AHNAC)
-Polyclinique de la Louvière
Ces documents sont téléchargeables gratuitement sur le site http://www.anaes.fr, rubrique Publications. |
| ANAES |
| 21 juin 2004 |
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| Evaluation des compétences et des pratiques professionnelles |
| Claude-François Degos |
La profession médicale nécessite toujours plus de rigueur, de perfectionnement, d’éthique. La réorganisation de la démarche d’évaluation est devenue évidente. L’Ordre national des médecins a accepté de présider la coordination dans ce projet. Un rapport sur « L’évaluation des compétences et des pratiques professionnelles » a donc été adopté lors de la session du Conseil national de l’Ordre des médecins du 02 juillet 2004. |
| Conseil national de l'Ordre des médecins |
| 02 juillet 2004 |
| epp.pdf |
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| Guide de la démarche palliative |
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Un groupe de travail du comité de suivi du programme national de développement des soins palliatifs 2002-2005, a rédigé un guide des bonnes pratiques en avril 2004.
La DHOS a envoyé aux établissements ainsi qu’aux Drass et Ddass, deux circulaires concernant la diffusion de ce guide (Circulaires DHOS/02 n°2004-257 du 09 juin 2004 et du 25 juin 2004 relatives à la diffusion du guide pour l’élaboration du dossier de demande de lits identifiés en soins palliatifs publiés au Bulletin Officiel 2004-28 du 5-11 juillet 2004). Ce document permettra aux structures de mettre en place une démarche palliative grâce à différents outils.
Des forums pourraient être organisés afin de mieux diffuser et échanger l’information.
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| Ministère de la Santé |
| 01 août 2004 |
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| Les conditions de travail perçues par les professionnels des établissements de santé |
| DREES |
La direction de la recherche des études et de l’évaluation et des statistiques vient de faire paraître une étude sur les conditions de travail perçues par les professionnels dans les établissements de santé. Cette enquête a été réalisée en 2003 auprès de 5000 actifs hospitaliers. |
| Ministère de la Santé |
| 01 août 2004 |
| enquete_conditions_travail_sante.pdf |
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| Enquête de satisfaction au travail |
| CCECQA |
Le CCECQA a mené une enquête auprès de professionnels de la santé en 2002 dans 5 établissements d’Aquitaine sur la satisfaction au travail. Cette enquête pointe sur le travail, le salaire, la carrière, l’encadrement, la réglementation, la reconnaissance, et l’établissement. L’objectif de cette étude est d’élaborer et de valider un outil générique de mesure de la satisfaction des conditions de travail dans les établissements de santé.
Cette enquête comprend au total 51 items pour sa version longue et 15 items pour sa version courte. En plus du questionnaire, un manuel d’utilisation de ce dernier est disponible.
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| CCECQA |
| 01 septembre 2004 |
| enquete_personnel.pdf |
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| Stratégies thérapeutiques pour les personnes dépendantes des opiacés |
| Anaes |
Suite à une conférence de consensus sur les stratégies thérapeutiques pour les personnes dépendantes des opiacés, de nombreux éléments ont pu être dégagés. En effet, la conférence a pu souligner l’importance des traitements de substitutions, ainsi qu’une plus large accessibilité à ces traitements. L’enjeu principal se situe surtout au niveau de l’amélioration des pratiques professionnelles et du suivi des patients. Les recommandations issues de cette conférence de consensus sont disponibles sur le site de l’Anaes |
| ANAES |
| 07 septembre 2004 |
| traitement_opiaces.pdf |
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| Réseaux de santé, Guide d'évaluation |
| Anaes |
Afin de garantir la qualité des services proposés par les réseaux de santé ainsi que leurs prestations, il faut avoir recours à l’évaluation. Ce guide est un outil pratique qui aidera dans la démarche de l’auto-évaluation. Il comporte ainsi les différents éléments nécessaires à l’évaluation (grilles qualitatives, grilles quantitatives). |
| ANAES |
| 08 septembre 2004 |
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| Recommandations concernant une salle d'accueil des urgences vitales (SAUV) |
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A l’initiative de la SFMU, un groupe d’experts s’est rassemblé autour du thème : la Salle d’Accueil des Urgences Vitales (SAUV). Ils ont pu établir des recommandations dans ce domaine qui seront destinées aux professionnels en rapport avec des urgences et aux responsables administratifs des établissements de santé. |
| SFMU, Société francophone de médecine d'urgence |
| 14 septembre 2004 |
| sauv.pdf |
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| Recommandations concernant une salle d'accueil des urgences vitales pédiatriques |
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Un groupe d’expert s’est réunis afin d’établir une version pédiatrique des recommandations pour la Salle d’Accueil des Urgences Vitales (SAUV). Ces recommandations reprennent globalement celles éditées par le groupe de travail sur les SAUV adultes afin de faciliter la lecture du professionnel mais tiennent compte des spécificités pédiatriques. |
| SFMU, Société francophone de médecine d'urgence |
| 14 septembre 2004 |
| sauv_pediatrique.pdf |
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| Méthode d'élaboration d'une démarche de soins type à domicile pour personnes en situation de dépenda |
| Anaes |
L’Anaes vient de publier une méthode pour réaliser une démarche de soins types. Ce rapport met en évidence le rôle essentiel de l’infirmier mais également l’importance de la coordination entre les différents intervenants. Il indique les différentes étapes d’élaboration d’une démarche de soins type. En effet le soignant doit pouvoir disposer d’une méthode définie pour l’aider dans sa démarche de soins infirmiers (DSI). |
| ANAES |
| 16 septembre 2004 |
| demarche_soins_domicile.pdf |
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| Les effets sanitaires du bruit: états des lieux et propositions |
| Afsse |
Suite à des sondages d’opinions, il s’est avéré que le bruit est une source de préoccupation importante pour la population. C’est pourquoi l’Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale (Afsse), sur les recommandations des ministères chargés de la santé, a produit avec la collaboration de partenaires, un état des lieux concernant le bruit et plus particulièrement les méthodes d’évaluation et de quantification des nuisances sonores, ainsi qu’une évaluation en matière « d’indicateurs » utilisés dans la réglementation française. |
| Agence française de sécurité sanitaire environnementale |
| 20 septembre 2004 |
| Consulter le texte |
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| Coûts de la qualité et de la non qualité des soins dans les établissements de santé: états des lieux |
| Anaes |
L’Anaes et le Ccecqa ont publié un état des lieux en matière de dépense dans les établissements de santé. Il s’avère que le poids des dépenses inutiles dans les hôpitaux et les cliniques est considérable. Que ce soit en matière d’interventions injustifiées, de prescriptions inappropriées, d’infections nosocomiales, les dépenses non utiles touchent tous les services.
Même si le coût total de ces dépenses est difficile à chiffrer, ce rapport pointe du doigt néanmoins un problème sensible. Le rapport complet peut être commandé gratuitement sur le site de l’Anaes.
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| ANAES |
| 20 septembre 2004 |
| Consulter le texte |
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| Baromêtre des états hospitaliers 2004 |
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Cette étude a été réalisée en juillet 2004 par TNS Sofres. Ce baromètre permet de suivre et d’évaluer les tendances et les évolutions perceptibles dans l’univers hospitalier. Cette étude est reconduite pour la troisième année. Cette étude permet d’identifier les problématiques professionnelles et individuelles de chaque acteur hospitalier au moyen de deux parties distinctes : La politique de l’établissement et la qualité du réseau hospitalier et des soins |
| Décision Santé |
| 01 octobre 2004 |
| Consulter le texte |
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| Systèmes de santé en transition |
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Les rapports sur les systèmes de santé en transition en Europe permettent d’analyser par pays le système de santé, les projets de réformes et les réformes en cours. Ces rapports ont pour but de vouloir contribuer à l’amélioration des systèmes de santé en Europe. Ils sont établis par des experts nationaux, des directeurs de recherche et le secrétariat de l’observatoire européen des systèmes et des politiques de santé. |
| OMS |
| 01 octobre 2004 |
| Consulter le texte |
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| Compte-rendu d'accréditation du Centre Hospitalier de Seclin |
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Présentation du compte-rendu d'accréditation et les conclusions du collège pour le Centre Hospitalier de Seclin |
| ANAES |
| 15 octobre 2004 |
| compte_rendu_accreditation_seclin.pdf |
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| Manuel d'accréditation des établissements de santé - Deuxième procédure d'accréditation |
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Après avoir expérimenté le manuel de la 2ème procédure d’accréditation auprès de 35 établissements, il est désormais disponible sur le site de l’Anaes. Dans cette deuxième procédure, la qualité des pratiques médicales est mise au centre de la démarche d’accréditation. Cette nouvelle procédure est articulée autour de trois grands axes :
- l’appréciation du service médical rendu au patient
- Le renforcement de l’évaluation de la politique et de la qualité du management
- L’accent mis sur la gestion des risques
Ces trois axes sont ainsi définis à travers 4 chapitres
- Le renforcement de la politique et du rôle des dirigeants
- Une approche ciblée sur les fonctions transversales majeures
- Des exigences sur la prise en charge du patient
- Un accent sur les démarches d’évaluation et les dynamiques qualités.
Des réunions seront organisées par l’Anaes pour aider les établissements qui entrent dans la deuxième procédure d’accréditation dès janvier 2005.
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| ANAES |
| 18 octobre 2004 |
| manuel_v2__sept_2004.zip |
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| Autonomisation EHPAD |
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L’étude, réalisée par le CNEH (Centre national de l’expertise hospitalière), analyse les modalités et implications de l'autonomisation d'un établissement médico-social pour personnes âgées, aujourd'hui rattaché à un CCAS. Cinq implications majeures liées à l'autonomisation de l'établissement doivent être développées :
- la création d'un établissement médico-social doté de la personnalité juridique ;
- la détention de l'autorisation d'activité ;
- le patrimoine qui sera détenu par l'établissement ;
- le statut des personnels employés par l'établissement ;
- les répercussions budgétaires et financières de l'autonomisation.
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| FHF -Fédération hospitalière de France |
| 28 octobre 2004 |
| Consulter le texte |
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| Maison de retraite : dossier médical du résident et communication |
| FHF -Fédération hospitalière de France |
La FHF analyse les modalités de la législation applicable à la communication de documents médicaux à un membre de la famille d'un(e) résident(e) décédé(e) au sein d'une maison de retraite. |
| Ann Dermatol Venereol - n°129/2002 |
| 03 novembre 2004 |
| commande_du_document2.doc |
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| Compte-rendu d'accréditation du Centre Hospitalier de Tourcoing |
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Présentation du compte-rendu d'accréditation et les conclusions du collège pour le Centre Hospitalier de Tourcoing |
| ANAES |
| 03 novembre 2004 |
| compte_rendu_accreditation_tourcoing.pdf |
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| Guide d'accès à la réglementation et aux recommandations relatives à la construction et au fonctionn |
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Ce guide s’adresse à l’ensemble des établissements publics et privés, engagés dans des opérations d’investissements immobiliers et mobiliers. Ce document a été élaboré par la MAINH (Mission nationale d’appui à l’investissement hospitalier) et par la DHOS (Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins) du ministère de la santé. Ainsi grâce à ce guide, les établissements disposeront dans un document unique des références des textes juridiques opposables et des recommandations existantes. |
| Ministère de la Santé |
| 01 décembre 2004 |
| Consulter le texte |
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| Rapport 2004 de l'Observatoire national des Professionnels de Santé (ONDPS) |
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Un dossier sur l’Observatoire national des professions de santé a été mis en place sur le site du ministère de la santé. Ce dossier explique en quoi consiste cet observatoire, quelles sont ces missions, les actions qu’il a menées. Vous y trouverez aussi une synthèse générale du rapport 2004. |
| Ministère de la Santé |
| 01 décembre 2004 |
| Consulter le texte |
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| La conjoncture des établissements de santé publics et privés au premier trimestre 2004 |
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Une reprise d’activité des hôpitaux publics a été enregistrée au premier trimestre 2004, dans le domaine de l’hospitalisation complète, avec une hausse de 0.9% du nombre d’entrées et de 0.6% du nombre de journées d’hospitalisation. L’activité des établissements de santé privés demeure relativement stable en soins de courte durée et en hospitalisation complète. Les établissements privés amorcent un redressement de leur activité d’hospitalisation complète et poursuivent la croissance dans le domaine de l’hospitalisation partielle. |
| Drees |
| 10 décembre 2004 |
| conjoncture_etablissement_sante_2004.pdf |
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| Le livre blanc de la recherche clinique dans les CHU |
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La recherche clinique fait partie intégrante de l’identité des Centres Hospitaliers Universitaires français. Les CHU permettent le développement de pratiques innovantes, la diffusion des innovations technologiques, et rassemblent les compétences et les pratiques médicales et scientifiques de haut niveau. Ces différentes missions ont un seul et même but : l’amélioration de la qualité des supports apportés au patient. |
| Réseau CHU |
| 16 décembre 2004 |
| Consulter le texte |
| HYGIENE - ENVIRONNEMENT |
| Guide de bonnes pratiques pour la prévention des infections liées aux soins réalisés en dehors des |
| DGS, Direction générale de la santé |
Les infections liées aux soins peuvent survenir également en dehors des établissements de santé. Ce guide s'adresse à tous les professionnels de santé exerçant en dehors des établissements de santé en cabinet ou à domicile. Il décrit les recommandations et les pratiques d'hygiène destinées à prévenir le risque infectieux afin d'améliorer la qualité des pratiques de soins par les professionnels. |
| Ministère de la Santé |
| 01 janvier 2004 |
| Consulter le texte |
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| Infections nosocomiales : quelle surveillance pour une meilleure prévention ? |
| Ministère de la santé et de la protection sociale, |
le 20 janvier 2004 s'est déroulé un colloque sur la prévention des infections nosocomiales, organisé par le Ministère de la santé. En cliquant sur les encadrés, vous pouvez accéder aux différentes interventions du colloque. |
| Ministère de la Santé |
| 20 janvier 2004 |
| Consulter le texte |
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| Recommandations pour la mise en œuvre d’un tableau de bord de la lutte contre les infections nosocom |
| Institut de Veille Sanitaire |
L’InVs propose des recommandations afin de lutter contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé. Il s’agit de mettre en place des tableaux de bord permettant de comparer dans le temps chaque établissement et d’en informer les usagers sous quelque forme que ce soit (à la demande ou par affichage).Quatre types d’indicateurs de surveillance ont été retenus : 1) existence d’une surveillance de l’infection du site opératoire dans chaque service ou spécialité chirurgicale, 2) existence d’une surveillance du taux de SARM –Staphyloccus aureus résistant à la méticilline- pour l’établissement entier, à partir des prélèvements à visée clinique (après dédoublonnage) rapporté à 1000 jours d’hospitalisation, 3) indicateur composite issu des rapports d’activité des CLIN, 4) consommation de solution d’hydro-alcooliques (gels ou liquides) en litres par an, rapporté à 1000 jours d’hospitalisation. D’après le communiqué de Ministère de la santé, «ils seront testés dès le second semestre 2004, sur au moins une trentaine d’établissements", notamment dans le cadre du projet COMPAQH (Coordination pour la mesure de la Performance et l’Amélioration de la Qualité Hospitalière ; projet ministère/ANAES/INSERM). La généralisation du tableau de bord dans tous les établissements, sur la base d’un texte réglementaire sera effective en 2005 ». Ces recommandations, issues d’une consultation d’experts, de représentants d’usagers et ceux des établissements de santé, doivent être le reflet d’un engagement en faveur de la qualité des soins et des efforts de prévention et l’assurance d’une plus grande transparence vis-à-vis des usagers de l’hôpital. |
| Ministère de la Santé |
| 01 février 2004 |
| Consulter le texte |
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| Plan national santé environnement. Rapport final de la commission d'orientation |
| Pr Isabelle MOMAS, Pr Jean-François CAILLARD, Benoît LESAFFRE (co-présidents) |
L’AFSSE, Agence française de sécurité sanitaire environnementale, publie son Plan national santé environnement. Le rapport final de la commission d’orientation présente en 256 pages un diagnostic des différents risques ainsi que les recommandations relatives aux thématiques prioritaires. On notera le passage sur le risque liés aux établissements de soins, les infections nosocomiales d’origine environnementale et les déchets des activités de soins (pages 139 et 143). |
| Agence française de sécurité sanitaire environnementale |
| 12 février 2004 |
| Consulter le texte |
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| Hygiène des plaies et pansements |
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Le C.CLIN Ouest vient de publier un guide sur l’hygiène des plaies et pansements. Ce guide traite uniquement de l'hygiène et la prévention de la transmission croisée de micro-organismes à partir des plaies aiguës et chroniques. Il est destiné essentiellement aux soignants devant prendre en charge ce genre de plaies. |
| CCLIN-Ouest |
| 01 mai 2004 |
| Consulter le texte |
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| Hygiène de la préparation et la distribution des médicaments |
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Les équipes opérationnelles d’hygiène (EOH) sont confrontées à de fréquentes questions relatives aux pratiques d’hygiène liées à la préparation et à la distribution des médicaments. De plus, elles constatent des pratiques hétérogènes et parfois inadaptées, dans certains établissements de santé et structures médico-sociales.
En l’absence de recommandations, de travaux et de publications, le groupe de réflexion de la région Alsace propose des recommandations de bonnes pratiques. Celles-ci portent sur la prise des médicaments ingérés, et visent à assurer la sécurité du patient en limitant la contamination manuportée ou environnementale des médicaments ainsi que la qualité intrinsèque de ces derniers. Ces recommandations abordent la préparation et la distribution des médicaments solides, liquides ou gels ingérés. |
| C-CLIN Est |
| 01 septembre 2004 |
| hygiene_prepa_distrib_medocs.pdf |
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| Risques et maîtrise des infections nosocomiales en réanimation |
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Le service de réanimation est particulièrement concerné par les infections nosocomiales. C’est pourquoi la Société de Réanimation de Langue Française et la Société Française d’Anesthésie et de Réanimation ont souhaité faire un point sur les problèmes qu’occasionnent les infections nosocomiales. Ainsi ce guide permet de faire un état des lieux des connaissances dans ce domaine, d’expliquer les actions entreprises et les perspectives en la matière. |
| C-Clin Paris-Nord |
| 01 octobre 2004 |
| infection_noso_rea.pdf |
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| Supports mobiles de soins |
| Cclin sud-ouest |
Dans le domaine de la gestion des risques infectieux nosocomiales on remarque une absence de recommandations en ce qui concerne les supports mobiles de soins ( tout ce qui porte et véhicule du matériel de soins). Il s’agit donc ici de d’élaborer des recommandations concernant le choix et l’utilisation des supports mobiles de soins. |
| C-Clin Paris-Nord |
| 01 octobre 2004 |
| Consulter le texte |
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| Les infections nosocomiales |
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Un plan quadriennal pour la lutte contre les infections nosocomiales va débuter en 2005 jusque 2008. En effet, 7% des patients hospitaliers sont ainsi touchés par ces infections. Le nombre de décès s’élève quant à lui à 4200 environ en France. C’est pourquoi, pour diminuer ces infections nosocomiales, des actions vont être mises en place. Tout d’abord un tableau de bord d’indicateurs de qualité, élaboré par l’Institut de veille sanitaire, est actuellement en expérimentation dans 36 établissements dans le cadre du projet Compaqh (coordination pour la mesure de la performance et l’amélioration de la qualité hospitalière). Il comprend cinq indicateurs : Tout d’abord renforcer les structures spécialisées (le premier indicateur sera celui de l’organisation, des moyens et des actions développées par chaque établissement) Deuxième priorité : améliorer l’observance des recommandations princeps et particulièrement l’hygiène des mains. Les deuxième et troisième indicateurs seront la consommation de solutions hydro-alcooliques et le taux de staphylocoques dorés résistant à la méticilline. D’autres actions seront menées comme généraliser la surveillance des infections du site opératoire (quatrième indicateur : le taux de certaines infections post-opératoires), renforcer le signalement des infections nosocomiales inhabituelles, promouvoir le bon usage des antibiotiques (cinquième indicateurs : le suivi de la consommation des antibiotiques), améliorer la prise en charge des patients touchés par une infection nosocomiale, améliorer l’information des patients sur les risques infectieux liés aux soins. Enfin, le Ministre tient à soutenir la recherche dans ce domaine. |
| Ministère de la Santé |
| 18 novembre 2004 |
| Consulter le texte |
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| Déchets infectieux. Élimination des DASRI et assimilés |
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Les déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI)sont présents dans de nombreux secteurs. Ces déchets potentiellement contaminés par des agents biologiques pathogènes sont un risque pour les salariés qui les produisent mais également pour le personnel des sociétés de nettoyage, de collecte, de transport ou de traitements de tels déchets. La transmission des agents biologiques à l’homme peut se faire par contact cutanéo-muqueux, par piqûre, coupure, inhalation, ou ingestion. Des procédures doivent être établies afin de prévenir de tels risques. |
| CCLIN Sud-Ouest |
| 01 décembre 2004 |
| Consulter le texte |
| GESTION DES RISQUES |
| Priorités en radioprotection - Propositions pour une meilleure protection des personnes contre les d |
| Constantin VROUSOS. Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection |
Constantin Vrousos constate que nombre d'utilisateurs de sources de rayonnements ionisants, ceux qui travaillent en dehors de l'industrie nucléaire ou encore le public concerné par des rayonnements d'origine naturelle, industrielle, médicale ou dans la recherche, méconnaissent les propriétés et les dangers de ces rayonnements. Dans un premier chapitre, il émet des propositions pour améliorer la radioprotection et la surveillance des expositions aux rayonnements ionisants (gestion des sources radioactives, exposition des travailleurs, exposition de la population). Dans le second chapitre, il propose des actions pour développer la radioprotection des patients. La troisième partie expose les recommandations faites pour partager les connaissances en radioprotection (expertise, formation au cours de l'enseignement secondaire, formation des professions médicales et paramédicales, des journalistes) et donne des orientations pour une radioprotection vigilante et responsable. |
| La Documentation française |
| 01 mars 2004 |
| Consulter le texte |
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| Guide de bonnes pratiques de pharmacovigilance |
| Agence du médicament |
Ce receuil de bonnes pratiques de pharmacovigilance a pour objectif de définir les rôles des professionnels de santé, des autorités et des responsables de la mise sur le marché d'un médicament. Il s'agit ainsi de contribuer à la mise en place d'un système d'assurance de qualité en pharmacovigilance. Ce travail est le fruit de la collaboration entre l'unité de pharmacovigilance de la direction de l'évaluation de l'Agence du médicament, les centres régionaux de pharmacovigilance, les représentants des industries pharmaceutiques et des profesionnels de santé. |
| AFSSAPS |
| 01 mars 2004 |
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| Recommandations pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un programme de gestion des risques dans |
| Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, Sous direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé |
Le Ministère de la santé a mis en ligne de nouvelles recommandations sur le management des risques sanitaires dans les établissements de santé. Elles représentent un outil pour les établissements de santé qui mettent en œuvre un programme de gestion des risques. Complétant les « Principes méthodologiques de la gestion des risques en établissements de santé » de l’ANAES, les recommandations de la DHOS développent davantage les aspects opérationnels de la gestion des risques que le plan pédagogique. De nombreuses fiches pratiques complètent le document. |
| Ministère de la Santé |
| 01 mars 2004 |
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| Plan blanc et gestion de crise. Guide d’aide à l’élaboration des schémas départementaux et des plans |
| Ministère de la santé et de la protection sociale, |
Ce guide a été élaboré suite à la parution de la circulaire DHOS/HFD N° 2002/284 du 3 mai 2002 relative à l'organisation de l'accueil de victimes dans les établissements de santé. Cet outil permet d’accompagner l’obligation faite à tout établissement de santé, public ou privé, de lutter efficacement face à une situation de gestion de crise sanitaire (en cas d'afflux de victimes ou pour faire face à une situation sanitaire exceptionnelle). |
| Ministère de la Santé |
| 01 avril 2004 |
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| Guide des matériels de sécurité 2004 |
| GERES, INRS, Ministère de la santé |
Le GERES publie la deuxième édition, en collaboration du Ministère de la santé et de l’INRS, du guide sur les matériels de sécurité. Ce guide présente les principaux matériels de sécurité à travers des fiches descriptives et des recommandations concernant les risques rencontrés et les moyens de prévention. Des fiches de synthèse sur le risque AES et les éléments de prévention spécifiques à certaines disciplines complètent le document. Une mise à jour des matériels de sécurité s’effectuera au fur et à mesure sur Internet. |
| GERES - Groupe d'étude sur le risque d'exposition des soignants aux agents infectieux |
| 01 avril 2004 |
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| Hemovigilance : Rapport d'activité 2002 |
| AFSSPS |
L’agence française de sécurité sanitaire des produits de santé vient de publier le rapport d’activité hémoviligance de 2002. |
| Agence française de sécurité sanitaire environnementale |
| 01 septembre 2004 |
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| Infections du site opératoire |
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Cette enquête avait pour objectifs de connaître le taux d’infection du site opératoire dans les hôpitaux de l’inter-région Ouest, de situer chaque établissement hospitalier par rapport à ce taux, d’améliorer la qualité des soins, et de renforcer la collaboration des acteurs de santé. 26 établissements ont participé à cette étude. |
| CCLIN-Ouest |
| 01 octobre 2004 |
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| Prévention du risque infectieux dans les structures hébergeant des personnes âgées (EHPAD) |
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Le risque infectieux est réel en maison de retraite et en Ehpad. En effet, les résidents y sont pour la plupart des personnes fragiles et dépendantes. Les infections y sont donc favorisées et souvent véhiculées par les professionnels de santé, les visiteurs, l’environnement ou les résidents eux-mêmes. Pour lutter contre le risque infectieux et améliorer les connaissances dans ce domaine, il faut mettre en place des actions simples et logiques, étant donnés les moyens des établissements. L’Observatoire du Risque Infectieux en Gériatrie (ORIG) pourrait piloter le programme et servir de lien entre les différentes structures. Cette campagne sera l’occasion d’impliquer tous les acteurs de santé concernés. |
| Ministère des personnes âgées |
| 24 novembre 2004 |
| risque_infectieux23nov04.pdf |
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| Surveillance des AES - RAISIN 2005 |
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La surveillance des accidents exposant au sang est une priorité dans la lutte contre le risque infectieux qui se retrouve d’ailleurs nommée dans le manuel d’accréditation des établissements de santé. C’est pourquoi une enquête sera proposée par les CCLIN aux établissements de santé publics et privés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2005. Cette enquête permettra de constituer une base nationale afin de réaliser des études épidémiologiques plus pertinentes dans des domaines tels que les matériels, les accidents à risques ou le coût de la prise en charge. Et avant tout l’objectif majeur de cette enquête sera de favoriser la prévention. |
| CCLIN Sud-Ouest |
| 01 décembre 2004 |
| aes_raisin_2005.doc |
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| PREVENTION DU RISQUE INFECTIEUX. DU SAVOIR A LA PRATIQUE INFIRMIERE |
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Cet ouvrage traite de la prévention des infections nosocomiales et s’inscrit dans une démarche globale de qualité des soins. L’objectif de ce référentiel est d’aider le soignant dans sa démarche de soins par rapport au risque infectieux et ainsi de savoir évaluer le risque et de mettre en place les mesures préventives adaptées. Ce référentiel en hygiène hospitalière se base sur des savoirs théoriques et techniques, ce qui permet d’assurer en situation réelle, des soins infirmiers de qualité. Cette publication est divisée en trois parties. La première partie propose une définition du risque infectieux ainsi que des outils d’aide à la décision pour mieux gérer ce risque. La deuxième sert à répondre à différentes questions sur les facteurs de risques et la prévention. La troisième partie donne des informations sur des thèmes transversaux ainsi que des références bibliographiques. Cet ouvrage est destiné aux infirmiers, aux hygiénistes, aux formateurs ainsi qu’aux étudiants. |
| C-CLIN sud-est |
| 01 décembre 2004 |
| cclinguide_prevention_risque_infectieux.pdf |
| SATISFACTION DU PATIENT |
| Accompagnement des personnes en fin de vie et de leurs proches |
| Groupe de travail |
Textes des recommandations de la conférence de consensus sur le thème de la démarche participative des personnes en fin de vie. Lors de cette conférence organisée par le Ministère de la santé, l'ANAES et la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs, cinq questions avaient été posées au jury :
-Accompagner jusqu'au bout ?
-Coment reconnaître et respecter les attentes, les demandes et les droits des personnes en fin de vie ?
-Quelles sont la place et les fonctions de la famille et de l'entourage dans la démarche d'accompagenement en institution et à domicile ?
-Quelles sont les dimensions et la spécificité de la place des bénévoles d'accompagnement ?
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| ANAES |
| 03 février 2004 |
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| Hospitalisation à domicile : actes du colloque du 15 juin 2004, Paris |
| Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins |
Avec l'appui d'un cadre légal et réglementaire, l'aide financière de l'Etat en nombre de places supplémentaires d'hospitalisation, l'hospitalisation à domicile doit désormais compter sur la volonté des professionnels de santé de prescrire davantage la solution de l'hospitalisation à domicile. Tel était l'enjeu du colloque sur l'hospitalisation à domicile qui s'est déroulé le 15 juin 2004 à Paris. |
| Ministère de la Santé |
| 01 juillet 2004 |
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| Le dossier médical personnel |
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Sur le site de l’annuaire sécu, et avec la collaboration du groupement interprofessionnel de promotion des systèmes d’information médico-sociale et le syndicat national des industries d’information de santé, une note d’information sur le dossier médical personnel, destinée au gouvernement, a été rédigée. Cette note vise à rappeler les points essentiels à respecter pour le bon fonctionnement du DMP à savoir :
-Une doctrine claire et stable
-Un pilote bien identifié
-Une stratégie et des moyens
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| www.annuaire-sécu.com |
| 01 juillet 2004 |
| dmp.pdf |
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| Un guide pour les représentants des usagers du système de santé |
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Ce guide est destiné à aider les représentants des usagers, en particulier dans le cadre des formations qui leur sont destinées, à se préparer à exercer leur fonction avec autant d’efficacité que possible. |
| Ministère de la Santé |
| 01 août 2004 |
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| Les personnes âgées |
| FHF |
Un an après le drame de l’été 2003, la Fédération Hospitalière de France publie un dossier spécial, sur les personnes âgées dans sa lettre d’information. Différents thèmes y sont abordés comme l’hospitalisation, les personnes âgées et la T2A, les enjeux et les perspectives dans ce secteur. La plupart des articles sont accompagnés par des tableaux statistiques, des schémas ou des graphiques. |
| FHF -Fédération hospitalière de France |
| 01 août 2004 |
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| Plan Alzheimer |
| Ministère de la santé |
Près de 800.000 personnes sont touchées par la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées. Et plus de 165.000 nouveaux cas sont décelés chaque année. Le 13 septembre dernier, le Ministre de la Santé a présenté un plan pour favoriser le diagnostic précoce de cette maladie. Ce plan se décline en 10 objectifs qui seront à atteindre d’ici 2007. Les principaux points de ce plan sont la reconnaissance de la maladie d’Alzheimer comme affection de longue durée (ALD), et la prise en charge du malade et des familles. |
| Ministère de la Santé |
| 13 septembre 2004 |
| plan_alzheimer.pdf |
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| Sortie précoce après accouchement. Conditions pour proposer un retour précoce à domicile |
| Anaes |
L’Anaes a fait paraître des recommandations en matière de sortie précoce après accouchement. Ces recommandations s’adressent aux professionnels du RPDA (retour précoce à domicile après accouchement) et permettent de mieux cerner le cadre dans lequel le RPDA doit être opéré. Ce document renseigne les professionnels sur les moyens et les modalités à mettre en place dans ce cas précis. Toutes les questions concernant ce sujet sont ici traitées de manière précise. |
| ANAES |
| 14 septembre 2004 |
| sortie_accouchement_rap.pdf |
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| L'annonce d'une maladie grave |
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L’annonce d’une maladie grave n’est jamais facile. Alors lorsque la maladie touche un enfant, les mots doivent être bien choisis pour rendre la situation moins traumatisante. Il faut également prendre en considération la famille qui accompagne l’enfant et la préparer soigneusement à cette annonce. |
| CHR de Rouen |
| 01 octobre 2004 |
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| La relation médecin-malade en pédiatrie |
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La maladie d’un enfant est un traumatisme pour lui et pour ses parents. C’est pourquoi la relation qui va s’établir entre le soignant et l’enfant est très importante. Le médecin doit donc être vigilant face aux réactions de l’enfant mais également à celles des parents. |
| CHR de Rouen |
| 01 octobre 2004 |
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| Troubles mentaux et représentations de la santé mentale : premiers résultats de l'enquête Santé ment |
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L’enquête Santé mentale en population générale (SMPG) a été réalisée par le CCOMS (Centre collaborateur de l’Organisation mondiale de la santé) et par la Drees ( Direction de la recherche des études de l’évaluation et des statistiques) auprès de 36000 personnes de 18 ans et plus. Cette enquête a pour objectifs de décrire les représentations liées à la folie et aux différents modes de soins ainsi que d’évaluer la prévalence des principaux troubles mentaux parmi les adultes. |
| Drees |
| 01 octobre 2004 |
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| Les services de soins infirmiers à domicile (Ssiad) et l’offre de soins infirmiers aux personnes âgé |
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La direction de la recherche des études de l’évaluation des statistiques a publié une étude sur les services de soins infirmiers à domicile (Ssiad). Cette enquête permet de mieux comprendre ces services et d’avoir une vision plus précise sur leur mode de fonctionnement. Les services de soins infirmiers à domicile interviennent principalement auprès des personnes âgées dépendantes pour différer une hospitalisation ou pour faciliter un retour à domicile. Le nombre de places est passé de 1980 à 2002 de 3500 à 71000 places dans les 1760 Ssiad. 80% des visites aux patients sont effectuées par des aides-soignantes qui représentent 80% du personnel. |
| Ministère de la Santé |
| 01 novembre 2004 |
| ssiad_2002.pdf |
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| Les droits du malade en fin de vie |
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Dans le cadre de la prochaine proposition de loi relative aux droits du malade en fin de vie, le Sénat vient de publier une étude de législation comparée sur les droits du malade en fin de vie.
Cette étude a analysé les règles en vigueur dans 6 pays européens ( Allemagne, Angleterre et pays de Galles, Belgique, Danemark, Espagne, et la Suisse).
Les résultats de cette enquête font apparaître que :
- Les patients sont en droit de refuser les soins même si cela peut entraîner leur décès mais l’Allemagne, le Danemark et la Suisse réservent ce droit à des malades en fin de vie.
- Les directives anticipées sont reconnues dans tous les pays étudiés mais l’Allemagne, le Danemark et la Suisse font dépendre leur application de l’état de santé de l’intéressé.
- Des conditions restrictives sont généralement posées aux demandes d’arrêt de soins venant du représentant du patient inconscient
- La situation juridique du médecin qui décide de l’arrêt des soins sur un patient inconscient n’est clairement définie qu’au Danemark
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| Sénat |
| 08 novembre 2004 |
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| Attentes et motivations des infirmières en gériatrie |
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Actuellement les établissements de santé et notamment les établissements de soins pour personnes âgées rencontrent de vraies difficultés à recruter du personnel soignant. C’est dans ce contexte que la fondation Eisai en partenariat avec Agevillage à décider de mener une enquête de satisfaction pour mieux cerner les motivations et les attentes des infirmières en gériatrie. Les résultats de cette enquête ont été présentés lors du salon infirmier le 04 novembre 2004. Cette enquête qui a été parallèlement auprès des infirmiers et des directeurs d’établissements de soins aux personnes âgées s’est déroulée de juillet à septembre 2004. 219 personnes ont répondu à l’enquête « infirmier » et sont à 61% des IDE, 31% des cadres infirmiers et à 4% des aides-soignants. 177 personnes ont répondu à l’enquête « directeur » et 51% d’entres eux travaillent dans un établissement ayant un statut associatif et 24% sont un établissement privé-commercial, et 24% dans un établissement public. |
| Agevillagepro |
| 09 novembre 2004 |
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| Plan périnatalité 2005-2007 |
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Le plan périnatalité de 1994 avait pour objectif de diminuer la mortalité chez le nourrisson. Malgré ce plan, des progrès restent encore à faire. Philippe Douste Blazy, a mis en œuvre un plan d’actions pour moderniser l’environnement de la grossesse et de la naissance. Plus de 270 millions d’Euros sur 3 ans seront attribués à ce plan. Les objectifs principaux sont la réduction de la mortalité périnatale à un taux de 5,5 pour 1000 ainsi que la mortalité maternelle à un taux de 5 pour 100.000. Un certain nombre de mesures vont être prises afin d’améliorer la sécurité et la qualité des soins, tout en développant une offre plus humaine. Ces mesures permettront aussi d’améliorer la connaissance du secteur et de reconnaître les professionnels qui y travaillent. |
| Ministère de la Santé |
| 10 novembre 2004 |
| planperinat.pdf |
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| Proposition de loi sur la fin de vie adoptée par les députés |
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Le 30 novembre dernier, les députés ont adopté à l’unanimité, la proposition de loi de Jean Léonetti, relative aux droits des malades et à la fin de vie. Le ministre de la santé venait d’annoncer que 1990 lits de soins palliatifs seraient ouverts d’ici deux ans et 35 unités mobiles créées en 2005. Ce texte repose sur trois grandes idées : refuser l’obstination déraisonnable, lutter contre la souffrance, accroître le droit des malades. Le Sénat débattra de cette proposition de loi en février ou mars prochain. |
| Sénat |
| 01 décembre 2004 |
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| Sortie du monde hospitalier et le retour au domicile d'une personne adulte handicapée sur le plan mo |
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De plus en plus de personnes survivent à un événement de santé qui aurait autrefois occasionné leur décès, mais avec parfois des séquelles sources d’un grave handicap. Après un long séjour hospitalier, le retour à domicile doit être organisé en fonction des « souhaits de la personne », de ses capacités, de ses besoins. La « sortie du patient se prépare dès l’admission à l’hôpital » : elle ne doit pas être « une fin mais une étape dans un projet de vie à reconstruire ». |
| ANAES |
| 16 décembre 2004 |
| sortie_monde_hospitalier_long.zip |
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| Maltraitance: dépistage, conduite à tenir aux urgences (en dehors des maltraitances sexuelles) |
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Les Urgences sont un lieu où se croisent de nombreuses personnes. Parfois il s’agit de l’unique lieu de soins pour les personnes maltraitées. L’équipe des urgences a donc un rôle primordial. Elle doit être capable d’évoquer l’hypothèse d’un cas de maltraitance afin d’activer le réseau quand c’est nécessaire. Car ne pas détecter ces cas de maltraitances peut entraîner des récidives, voire même le décès des personnes maltraitées. |
| SFMU, Sociéta francophone de médecine d'urgence |
| 23 décembre 2004 |
| maltraitance_depistage_urgences.pdf |
