| ACCREDITATION - QUALITE |
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FEI - Mode d'emploi
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12/02/2002
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Réseausantéqualité
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Guide de la qualité des transports sanitaires
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01/11/2003
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L’objet du présent document est d’établir un cahier des charges pour compléter les appels d’offre passés par les établissements en vue de sélectionner les entreprises de transports sanitaires nécessaires à leur activité. Il ne s’applique pas aux SMUR.
Ce document a été élaboré par le groupe de travail Qualité du Réseausantéqualité.
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Réseausantéqualité
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Lettre de demande d'entrée dans la procédure d'accréditation
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25 janvier 2001
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Modèle de lettre à envoyer par l'établissement à l'ANAES pour présenter sa demande d'entrée dans la procédure d'accréditation.
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Réseausantéqualité
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Questionnaire de satisfaction des patients après un court séjour d'hospitalisation
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26/07/2004
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Réseausantéqualité
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Fiche technique 1 (accréditation)
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février 2001
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Engagement dans la procédure d'accréditation
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ANAES
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FD X50-172 Management de la qualité -Enquête de satisfaction des clients
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1999
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Les normes ne sont pas téléchargeables.
Vous pouvez consulter cette norme dans les locaux de Réseausantéqualité ou la commander en contactant l’AFNOR service vente Tél : 01-42-91-55-34 Fax : 01-42-91-56-56
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AFNOR
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Norme NF EN 1789 Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements. Véhicule d'ambulance
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décembre 1999
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Les normes ne sont pas téléchargeables.
Vous pouvez consulter cette norme dans les locaux de Réseausantéqualité ou la commander en contactant l’AFNOR service vente Tél : 01-42-91-55-34 Fax : 01-42-91-56-56
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AFNOR
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Norme NF EN 1789/A1 Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements
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2003
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Les normes ne sont pas téléchargeables.
Vous pouvez consulter cette norme dans les locaux de Réseausantéqualité ou la commander en contactant l’AFNOR service vente Tél : 01-42-91-55-34 Fax : 01-42-91-56-56
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AFNOR
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Norme NF X50-058 Etablissements d'hébergement pour personnes âgées. Cadre éthique et engagements de
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février 2002
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Les normes ne sont pas téléchargeables.
Vous pouvez consulter cette norme dans les locaux de Réseausantéqualité ou la commander en contactant l’AFNOR service vente Tél : 01-42-91-55-34 Fax : 01-42-91-56-56
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AFNOR
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Norme française FD X 50-171 Indicateurs et tableaux de bord
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2000
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Le présent document propose une méthodologie pour concevoir, mettre en place et animer un système d'indicateurs et de tableaux de bord et présente, en annexe, des exemples de représentation. Les indicateurs et les tableaux de bord sont des outils indispensables au pilotage d'un organisme, d'une équipe, d'un processus pour atteindre les objectifs visés. De ce fait, ils peuvent être utilisés pour piloter le système de management de la qualité. Cette norme est consultable à Réseau Santé Qualité.
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AFNOR
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Norme internationale ISO 9001 Système de management de la qualité - Exigences
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2000
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La présente norme internationale spécifie des exigences en matière de management de la qualité à utiliser lorsque l'aptitude d'un organisme à fournir un produit et/ou un service conforme doit être démontrée.
Le système de management de la qualité vise en premier lieu la satisfaction du client, en se conformant ou en allant au-delà des exigences du client par l'application du système, sa constante amélioration et par la prévention des non-conformités.
La présente norme internationale s'applique aux organismes, depuis l'identification des exigences du client, en passant par tous les processus de système de management de la qualité, jusqu'à la satisfaction du client. La présente norme décrit ces processus comme fonctionnant, par nature, en boucle fermée.
Les exigences de la présente norme sont génériques et s'appliquent à toutes les catégories de produits et à tous les secteurs industriels et économiques. Elle est applicable aux organismes de tout type et de toute taille.
Le but recherché est que toutes les exigences de la présente norme internationale soient appliquées. Une adaptation peut toutefois être acceptable dans certaines situations.
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AFNOR
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Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux - FINESS
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Base de données qui répertorie les établissements de santé classés en trois catégories : -les établissements sanitaires : établissements hospitaliers, autres centres de soins, laboratoires et pharmacies ; -les établissements sociaux : personnes âgées, jeunesse handicapée, adultes handicapés, aide sociale à l'enfance, adultes en difficulté sociale ; -les établissements de formation des personnels sanitaires et sociaux. La recherche peut s'effectuer par numéro FINESS de l'établissement concerné ou par type d'établissement en sélectionnant un critère géographique (région, département, commune). Les résultats affichés peuvent être téléchargeables sous format Excel.
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Ministère de la Santé
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Composition du dossier accompagnant la demande d'engagement dans la procédure d'accréditation
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3 janvier 2001
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Ce document comprend l'arrêté du 3 janvier 2001 prévu à l'article R. 710-62 du Code de la Santé Publique et modifiant l'arrêté du 6 mai 1999 ainsi que les annexes.
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Journal Officiel
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Guide de lecture AFAQ : La certification qualité à l'usage des établissements de santé norme ISO 900
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2001
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L'AFAQ propose ce document de première approche des normes ISO 9001 et 9002 pour faciliter le passage "de l'autre côté du miroir", sans aller jusqu'à préconiser des moyens. Ce guide de lecture est consultable à Réseau Santé Qualité.
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AFAQ
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Guide méthodologique pour l'élaboration d'un manuel qualité
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2001
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Guide réalisé par le Réseau Franc-Comtois de Lutte contre les Infections Nosocomiales
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RFCLIN
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Fiche pratique relative à l'information des patients dans le cadre d'un traitement automatisé d'info
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05/09/2002
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Fiche pratique relative à l'information des patients sur la mise en oeuvre de traitements automatisés d'informations nominatives dans le cadre d'un hôpital
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CNIL
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Recommandations concernant la mise en place , la gestion, l'utilisation, et l'évaluation d'une Salle
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février 2003
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Bien que les urgences vitales ne constituent qu'une minorité des cas dans un service d'urgence, elles nécessitent une stratégie préétablie d'organisation des moyens humains et matériels.En l'absence d'éléments réglementaire ou législatif précis concernant la SAUV, ces recommandations sont destinées à l'ensemble des acteurs médicaux et paramédicaux, qui concourent à la prise en charge des urgences, et aux responsables administratifs des établissements de santé.
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SFMU, Sociéta francophone de médecine d'urgence
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Liste de normes en management de la qualité en santé
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2000
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Les normes ne sont pas téléchargeables.
Vous pouvez consulter cette norme dans les locaux de Réseausantéqualité ou la commander en contactant l’AFNOR service vente Tél : 01-42-91-55-34 Fax : 01-42-91-56-56.
Cliquer sur "Télécharger" pour accéder au tableau de références.
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AFNOR, Management de la qualité en santé
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Le circuit des bons de demande de prestation dans le cadre d'une évaluation de la procédure
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27/07/2006
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L'EPSM Agglomération Lilloise a réalisé une évaluation sur le circuit des demandes de prestations. Le questionnaire ci-après a été adressé à l'ensemble des services.
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EPSM Agglomération Lilloise
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| HYGIENE - ENVIRONNEMENT |
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Guide sur les rejets liquides hospitaliers
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07/03/2001
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A l’heure actuelle, les établissements de santé ne sont que partiellement mobilisés sur la gestion environnementale. Seuls, ou presque, les déchets solides font l’objet d’une gestion de flux et d’un suivi jusqu’à leur destruction. Tout comme les déchets solides, les établissements doivent pourtant maîtriser la gestion de leurs rejets liquides. Certains établissements de la région Nord – Pas-de-Calais en ont déjà pris conscience, c’est sur la base de leur expérience dans ce domaine et accompagnés de professionnels de l’environnement et de représentants d’organismes de tutelle que ce guide a été réalisé : l’Agence Régionale de l’Energie, le Conseil Scientifique de l’Environnement du Nord – Pas-de-Calais, Réseausantéqualité, le Centre anti-poisons de Lille, le Centre Hospitalier d’Arras, le Centre Hospitalier de Lens, le CHRU de Lille, le Centre Hospitalier de Roubaix, le Centre Hospitalier de Valenciennes, la DDASS, la DRASS, l’Agence de l’eau.
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Réseausantéqualité
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Norme NF S 90-351 Etablissements de santé. Salles propres et environnements maîtrisés apparentés
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juin 2003
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Les normes ne sont pas téléchargeables.
Vous pouvez consulter cette norme dans les locaux de Réseausantéqualité ou la commander en contactant l’AFNOR service vente Tél : 01-42-91-55-34 Fax : 01-42-91-56-56
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AFNOR
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Tableau des polluants potentiels existant en établissements de santé
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janvier 2001
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Ce tableau permet de visualiser des rejets spécifiques à une activité comme les produits de laboratoire (réactifs, solvants), les produits de blanchisserie (lessives, assouplissants, produits de blanchiment), les produits des unités de soins (savons antiseptiques, désinfectants, radioéléments) et les produits de l’imagerie médicale (métaux lourds). Il apparaît aussi des rejets transversaux à l’établissement de santé, partagés par plusieurs activités comme les produits d’entretien des locaux, le sang, les selles et urines.
Travail réalisé par le groupe de travail sur les rejets liquides de Réseausantéqualité.
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Groupe de travail sur les rejets liquides
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Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
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23/03/00
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Sommaire :
- "Ancienne nomenclature" encore appliquée
- "Nouvelle nomanclature"
- Redevance
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Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques
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Procédés mis en place après découverte de légionelles
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16 octobre 2001
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Cette fiche a été élaborée par le groupe de travail "Environnement" de Réseausantéqualité.
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Groupe de travail environnement
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Liste de normes en management environnemental
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1999
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Les normes ne sont pas téléchargeables.
Vous pouvez consulter cette norme dans les locaux de Réseausantéqualité ou la commander en contactant l’AFNOR service vente Tél : 01-42-91-55-34 Fax : 01-42-91-56-56.
Cliquer sur "Télécharger" pour accéder au tableau de références.
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AFNOR, Management de l'environnement
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Guide d'auto-évaluation de la biocontamination de l'environnement
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01/06/2002
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On estime que les infections nosocomiales touchent, en moyenne 7 à 8 % des malades hospitalisés. Elles engendrent chaque année un nombre important de journées d’hospitalisation supplémentaires.
On note une stabilité de ces infections et une résistance accrue des germes rencontrés.
Les causes des infections peuvent être essentiellement de deux ordres. Le germe peut avoir été « amené » par le patient (germe autoporté) ou il peut avoir été contracté à l’hôpital. Dans ce dernier cas, son origine peut provenir soit de l’environnement hospitalier ou avoir été acquis lors de la réalisation d’un acte médical ou paramédical. Aujourd’hui, on ne dispose pas d’indicateurs permettant de distinguer l’origine de l’infection.
Les Comités de Lutte contre les infections Nosocomiales (CLIN) et les équipes opérationnelles d’hygiène réalisent un travail considérable d’éducation des professionnels de santé et d’approche pragmatique des infections nosocomiales par le développement de bonnes pratiques. Néanmoins, les infections nosocomiales constituent toujours une préoccupation majeure des responsables d’établissements de santé. Les progrès doivent être généralisés et les efforts doivent être maintenus, car la maîtrise des infections nosocomiales nécessite une vigilance durable et permanente.
De plus, l’évolution vers un « consumérisme médical » qui s’inspire des pratiques anglo saxones génère une augmentation importante des plaintes de patients atteints desdites infections.
Enfin, les ordonnances du 24 avril 1996 prévoient la mise en place dans les établissements de santé d’une démarche d’accréditation*. Dans ce cadre, la situation de l’établissement face aux infections nosocomiales constitue un des principaux éléments d’évaluation.
Pour mener à bien cette mission d’accréditation, l’Agence Nationale d’Accréditation et d’Evaluation en Santé s’appuie sur un manuel composé, d’une part, de l’exposé des objectifs et des principes de la démarche, d’autre part, des référentiels élaborés, par des professionnels du système de santé, qui seront utilisés pour apprécier la dynamique qualité de chaque établissement de santé.
Il est donc essentiel de disposer de moyens permettant d’avoir une bonne lisibilité et un management du risque de biocontamination à l'hôpital.
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Réseausantéqualité, ARECLIN, Institut Pasteur de Lille
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| GESTION DES RISQUES |
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Fiche de déclaration d'événement indésirable
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octobre 2001
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Réseausantéqualité
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GUIDE METHODOLOGIQUE POUR UNE POLITIQUE DE PREVENTION ET DE GESTION DES RISQUES A L'HOPITAL
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01/08/2005
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Le groupe de travail "Gestion et prévention des risques" de Réseausantéqualité avait élaboré un guide méthodologique de mise en place de la fonction Gestion des Risques en 2001. C'est à partir de ce document, compte tenu de l'expérience acquise par les adhérents et en s'appuyant sur la circulaire de 2004 que le présent guide a été élaboré.
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Réseausantéqualité
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Guide pour la mise en place de la gestion des risques
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12/02/2002
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Réseausantéqualité
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Tableau récapitulatif : quel risque concerne qui ?
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01/01/2002
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"Quel risque, pour qui ? " est un tableau -Annexe C- du Guide méthodologique pour la mise en place de la gestion des risques à l'hôpital élaboré par le groupe de travail de Réseausantéqualité
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Réseausantéqualité
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Plan type du rapport d'activité annuel de la commission de conciliation
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22 juin 2000
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Cette fiche technique a été élaborée par le groupe de travail "commission de conciliation".
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Groupe de travail Commission de Conciliation
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Informer le patient sur les bénéfices et les risques de nos actes
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19/10/2006
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Le Réseau Qualité des Etablissements de Santé de Franche-Comté a réalisé une plaquette sur l'information du patient concernant les bénéfices/risques. Ce document traite le sujet sous forme de question/réponse.
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Réqua
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| SATISFACTION DU PATIENT |
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Guide des gardes administratives
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10/08/2005
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Ce guide, réalisé par RéseauSantéQualité, aborde les points importants des gardes administratives. Il énumère au travers de 5 chapitres (admission, séjour, sortie, décès et sécurité) les différentes situations que peuvent rencontrer les professionnels de santé dans un établissement hospitalier ainsi que les procédures à suivre.
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Réseausantéqualité
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Préparer la sortie du patient
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01/08/2005
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La préparation de la sortie du patient s’inscrit dans la continuité de sa prise en charge. De la qualité de cette étape de la chaîne de soins dépendra une évolution rapide vers l’amélioration de son état de santé, de son autonomie (éducation du patient) ainsi que la prévention d’une réhospitalisation future.
Ce guide se propose d’apporter l’essentiel des éléments pour aider les professionnels de santé dans leur organisation à l'occasion des hospitalisations de court séjour.
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Réseausantéqualité
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Questionnaire de l'enquête régionale de satisfaction des résidents
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01/06/2003
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Réseausantéqualité
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Questionnaire de satisfaction des usagers du CMP
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27/05/2005
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Réseausantéqualité
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Questionnaire de satisfaction en CMP Pédo-Psy
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25/05/2005
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Réseausantéqualité
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La Charte Marianne
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La Charte Marianne est relative à la qualité de l’accueil dans les services publics de l’Etat
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Ministère de la Santé
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Informations médicales avant réalisation d'une biopsie hépatique transparietale
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19/12/2002
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Fiche d'informations au patient avant examen : choix de la biopsie, préparation, déroulement, complications éventuelles
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SNFGE, Société nationale française de gastro-entérologie
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Informations médicales avant réalisation d'une entéroscopie
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19/12/2002
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Fiche d'informations au patient avant examen : choix de l'entéroscopie, préparation, déroulement, complications éventuelles
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SNFGE, Société nationale française de gastro-entérologie
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Le guide "Santé, informatique et libertés" Professions libérales de santé
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mars 1999
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Renseigenements pratiques et fiches thématiques sur les systèmes d'informations médicales relatives aux patient dans le cadre d'une informatisation d'un cabinet médical.
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CNIL
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L'indemnisation des victimes des accidents médicaux
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01/09/2003
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Fiche prtique n°1267 de l'Institut National de la Consommation.
La loi du 4 mars 2002 instaure des mesures de réparation des dommages subis en cas d'accidents médicaux postérieurs au 5 septembre 2001. Comment faire pour obtenir réparation ?
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Institut National de la Consommation
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Les médecins et les droits du patient
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01/11/2003
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Fiche pratique n°1274 de l'INC. Choix du médecin, honoraires, secret médical...la loi du 4 mars 2002 rénove la relation médecin-patient.
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Institut National de la Consommation
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Droit médical et autorité parentale
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21/02/2003
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Question reçue par le service juridique du Groupe AHNAC.
RAPPEL DES NOTIONS JURIDIQUES DU « MINEUR » ET DE « L’AUTORITE PARENTALE » -
I- LE PRINCIPE : LE CONSENTEMENT DU OU DES DEUX TITULAIRES DE L’AUTORITE PARENTALE EST REQUIS -
A) Le mineur, non émancipé, n’a pas la capacité juridique. le consentement d’un ou des deux titulaires de l’autorité parentale est donc nécessaire
B) La distinction nécessaire entre acte usuel et non usuel
C) La forme du consentement donné
1- Pour les actes usuels –
2- Pour les actes non usuels –
3- Pour les actes urgents-
D) Le consentement doit être donné après information nécessaire
E) Le refus du consentement
1- le principe–
2- Atténuation au principe -
II-LES EXCEPTIONS-
1- L’urgence
2- Le secret médical demandé par le mineur –
3- Le cas du mineur se présentant seul -
4- L’IVG et la contraception -
ANNEXE : LES TEXTES ET SOURCES RELATIFS A LA REPONSE DONNEE
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Service juridique du Groupe AHNAC
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| EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES |
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Rencontre régionale - Qualité EPP - Intervention de Mme Gomez
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14/03/2008
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Mme Gomez est intervenue sur la grossesse sans tabac.
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Réseausantéqualité
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Rencontre régionale - Qualité EPP - Intervention de Mme Papo
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14/03/2008
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Mme Papo a présenté les trois axes de développement en cours de Réseausantéqualité.
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Réseausantéqualité
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Rencontre régionale - Qualité EPP - Intervention du Dr Bisiau
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14/03/2008
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Le Dr Bisiau est intervenu sur le risque lié aux erreurs d'identité patients.
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Réseausantéqualité
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Rencontre régionale - Qualité EPP - Intervention du Dr Braillon
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14/03/2008
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Le Dr Braillon est intervenu sur les missions régionales de la Picardie et a introduit le thème de la grossesse sans tabac.
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Réseausantéqualité
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Rencontre régionale - Qualité EPP - Intervention du Dr Caillon
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14/03/2008
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Le Dr Caillon est intervenue sur l'évaluation du risque lié à la prise en charge d'un patient suicidaire en psychiatrie et l'évaluation de la contention physique de la personne âgée
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Réseausantéqualité
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Rencontre régionale - Qualité EPP - Intervention du Dr Fievet
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14/03/2008
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Le Dr Fievet est intervenu sur l'EPP dans les établissements de santé
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Réseausantéqualité
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