Ce site respecte les principes de la charte HONcode de HON Ce site respecte les principes de la charte HONcode. Vérifiez ici.
 
 
Édito / Événement
 
Services d'information
Glossaire
Textes règlementaires
Les échos de la presse
Ouvrages
Publications
Outils
Témoignages
Autres sites
 
Documentations en accès libre
 
E.P.P.
 
Espaces de travail
 
Présentation du réseau
Membres du réseau
Organisations
Partenaires/
Procédures d'adhésion
Abonnement au site
Activités
Salle de presse
 
Foire aux questions
 
SOS Qualité
 
Lettre d'information
 
Qualité : les enjeux
 
 
 
 

Recherche dans
Accueil >> Evaluation des pratiques professionnelles

EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP)

TEXTES REGLEMENTAIRES

Type de texte Référence Titre
EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES
Décret n° 2006-550
16 mai 2006
relatif aux sous-commissions de la commission médicale d'établissement mentionnées au II de l'article L.6144-1 du code de la santé publique et modifiant le même code
Décret n° 2006-653
02 juin 2006
relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles
Décret n° 2005-346
14 avril 2005
relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles
Décret n° 2006-650
02 juin 2006
relatif à la formation médicale continue et modifiant la quatrième partie du code de la santé publique
Arrêté  
13 juillet 2006
portant homologation des règles de validation de la formation médicale continue
Loi n°2004-810
13 août 2004
relative à l'assurance maladie
Loi n°2004-806
09 août 2004
relative à la politique de la santé publique
Décision n° 2008.01.001/EPP
16 janvier 2008
modifiant la décision n° 2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007 relative aux modalités de mise en œuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles
Décision n°2007.12.042
19 décembre 2007
modifiant la décision n°2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007 de la Haute autorité de santé relative aux modalités de mise en œuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles
Décision n°2007.10.035
07 novembre 2007
relative aux modalités de mise en œuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles



THÉSAURUS
Accéder aux ressources du site par thème

 
Conception et réalisation graphique Polen Communications || Programmation Neuronnexion || Informations légales Informations complémentaires